{"id":66509,"date":"2023-12-18T09:36:58","date_gmt":"2023-12-18T08:36:58","guid":{"rendered":"https:\/\/primolevi.org\/?p=66509"},"modified":"2024-06-27T14:52:41","modified_gmt":"2024-06-27T12:52:41","slug":"66509-2","status":"publish","type":"ressource","link":"https:\/\/primolevi.org\/en\/ressource\/66509-2","title":{"rendered":"\u00a0Quel accueil pour les personnes exil\u00e9es\u00a0?"},"content":{"rendered":"\n

Selon l\u2019Acad\u00e9mie fran\u00e7aise, le verbe \u00ab accueillir \u00bb peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme le fait d\u2019\u00ab aller au-devant de quelqu\u2019un \u00e0 son arriv\u00e9e \u00bb. En cela, il rev\u00eat une acception positive, face \u00e0 une personne attendue dont la pr\u00e9sence est souhait\u00e9e. Dans ce contexte, l\u2019objectif g\u00e9n\u00e9ral de ma\u00eetrise de l\u2019immigration qui, comme le rappelle la Cour des comptes[1]<\/a>, est au c\u0153ur des huit – et bient\u00f4t neuf – lois qui se sont succ\u00e9d\u00e9 depuis le d\u00e9but des ann\u00e9es 2000, rev\u00eat une tonalit\u00e9 dissonante. Cet enjeu de ma\u00eetrise est clairement \u00e9nonc\u00e9 dans l\u2019intitul\u00e9 de la loi du 10 septembre 2018 : Pour une immigration ma\u00eetris\u00e9e, un droit d’asile effectif et une int\u00e9gration r\u00e9ussie,<\/em> ou du projet de loi introduit fin 2022 : Pour contr\u00f4ler l’immigration et am\u00e9liorer l’int\u00e9gration.<\/em> Et pourtant, la Cour des comptes souligne elle-m\u00eame que \u00ab <\/em>ce terme de \u201c ma\u00eetrise \u201d entretient un malentendu quant \u00e0 la capacit\u00e9 des pouvoirs publics \u00e0 limiter l\u2019immigration [car] seule la moiti\u00e9 des premiers titres de s\u00e9jours accord\u00e9s [\u2026] proc\u00e8de d\u2019une d\u00e9cision enti\u00e8rement ma\u00eetris\u00e9e par les autorit\u00e9s publiques, l\u2019autre moiti\u00e9 \u00e9tant la contrepartie de droits individuels prot\u00e9g\u00e9s par la Constitution et l\u2019ordre juridique international, que l\u2019\u00c9tat ne peut ni pr\u00e9voir, ni restreindre[2]<\/strong><\/em><\/a> \u00bb<\/em>.<\/p>\n\n\n\n

Au premier rang de ces droits individuels, se situe le droit d\u2019asile qui est inscrit dans le pr\u00e9ambule de la Constitution de 1946 et a \u00e9t\u00e9 officialis\u00e9 au niveau international par la Convention de Gen\u00e8ve relative au statut des r\u00e9fugi\u00e9s en 1951. De par cette obligation, le droit d\u2019asile fait partie, selon les termes du Conseil d\u2019\u00c9tat, de \u00ab l\u2019identit\u00e9 constitutionnelle de la France \u00bb. Bien que juridiquement engag\u00e9, le pays des droits de l\u2019homme reste cependant en retrait dans l\u2019accueil des demandeurs d\u2019asile. Si la France constitue le deuxi\u00e8me pays d\u2019accueil de la demande d\u2019asile au niveau de l\u2019Union europ\u00e9enne en 2022[3]<\/a>, elle se situe loin derri\u00e8re certains voisins au regard de sa population totale. Avec 131 000 demandes de protection introduites aupr\u00e8s de l\u2019Ofpra en 2022 pour une population totale de 68 millions d\u2019habitants (Insee), la France se place au 20e<\/sup> rang europ\u00e9en.<\/p>\n\n\n\n

Ces chiffres sont plus largement \u00e0 mettre en regard avec le nombre de r\u00e9fugi\u00e9s dans le monde. \u00c0 fin 2022, le Haut-Commissariat des Nations Unies pour les R\u00e9fugi\u00e9s (UNHCR) d\u00e9nombrait 108,4 millions de personnes d\u00e9plac\u00e9es de force dans le monde, en raison de pers\u00e9cutions, conflits ou violations des droits de l’homme, parmi lesquelles seulement un tiers avaient franchi une fronti\u00e8re[4]<\/a>. Et, parmi ces derni\u00e8res, plus de 70 % avaient trouv\u00e9 refuge dans un pays voisin, principalement des pays \u00e0 revenu faible ou interm\u00e9diaire. En 2021, les pays \u00e0 revenu \u00e9lev\u00e9 n\u2019h\u00e9bergeaient que 16 % des personnes ayant fui la violence. Ce chiffre a cependant \u00e9t\u00e9 revu \u00e0 la hausse en 2022 (24 %), en raison de l\u2019accueil par les pays europ\u00e9ens de 8 millions de r\u00e9fugi\u00e9s ukrainiens[5]<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Ces donn\u00e9es font ressortir que les personnes qui fuient la violence au p\u00e9ril de leur vie, loin de rechercher un suppos\u00e9 eldorado europ\u00e9en, se d\u00e9placent en premier lieu dans leur pays d\u2019origine ou vers un pays frontalier. Le parcours migratoire vers l\u2019Europe, de plus en plus dangereux et accident\u00e9, n\u2019est envisag\u00e9 qu\u2019en dernier recours. Les personnes qui arrivent jusqu\u2019aux fronti\u00e8res europ\u00e9ennes ont donc surv\u00e9cu \u00e0 de nombreux p\u00e9rils. Si elles ont fait preuve d\u2019une exceptionnelle force de vie pour parvenir jusqu\u2019\u00e0 nous, leur parcours n\u2019en est pas pour autant termin\u00e9. En 2020, un coll\u00e8ge de praticiens du droit des \u00e9trangers compos\u00e9 de hauts fonctionnaires, universitaires, chefs d\u2019entreprise, dirigeants associatifs et syndicaux, d\u00e9non\u00e7ait \u00ab <\/em>la tentation r\u00e9currente des autorit\u00e9s politiques et administratives de recourir \u00e0 des strat\u00e9gies de dissuasion privil\u00e9giant la pr\u00e9carit\u00e9 plut\u00f4t que l\u2019\u00e9tablissement de droits p\u00e9rennes[6]<\/a> \u00bb<\/em>. Ce m\u00eame collectiffaisait \u00e9tat d\u2019\u00ab un nombre important et croissant de situations de \u201c non droit \u201d \u00bb, notamment des difficult\u00e9s d\u2019acc\u00e8s \u00e0 la proc\u00e9dure d\u2019asile ou aux conditions mat\u00e9rielles d\u2019accueil, et soulignait\u00ab la situation des dizaines de milliers de demandeurs d\u2019asile qui tardent \u00e0 \u00eatre pris en charge, et dont entre la moiti\u00e9 et un tiers ne seront pas h\u00e9berg\u00e9s \u00bb. <\/em>Dans ce contexte, la \u00ab volont\u00e9 plus ou moins consciente de compliquer le parcours des \u00e9trangers pour tenter de les dissuader de se rendre en France \u00bb appara\u00eet hautement \u00ab probl\u00e9matique \u00bb, en raison de ses effets pour l\u2019ensemble des acteurs concern\u00e9s, du fait d\u2019une d\u00e9gradation des conditions de travail dans les guichets uniques et lieux d\u2019h\u00e9bergement et d\u2019un malaise diffus parmi les professionnels qui accompagnent les demandeurs d\u2019asile. Cet accueil d\u00e9grad\u00e9 appara\u00eet \u00e9galement probl\u00e9matique si l\u2019on consid\u00e8re son \u00ab co\u00fbt budg\u00e9taire [\u2026] alors m\u00eame que la gestion de l\u2019urgence [\u2026] et la multiplication des demandeurs \u00e0 la rue sont finalement toujours les plus co\u00fbteux \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Soucieuse de la bonne utilisation des fonds publics, la Cour des comptes souligne elle-m\u00eame le caract\u00e8re insuffisant des conditions mat\u00e9rielles d\u2019accueil en mati\u00e8re d\u2019h\u00e9bergement. Malgr\u00e9 les efforts entrepris depuis plusieurs ann\u00e9es pour augmenter les capacit\u00e9s du Dispositif national d\u2019accueil (DNA), la proportion de demandeurs d\u2019asile b\u00e9n\u00e9ficiant d\u2019un h\u00e9bergement reste insuffisante. Selon l\u2019Office fran\u00e7ais de l\u2019immigration et de l\u2019int\u00e9gration (OFII), la capacit\u00e9 du DNA pour les demandeurs d\u2019asile \u00e9tait d\u2019environ 100 000 places en 2022, parmi lesquelles 43 000 en Centre d\u2019accueil pour demandeur d\u2019asile (CADA), les autres places relevant de dispositifs temporaires pr\u00e9sentant un niveau d\u2019accompagnement tr\u00e8s limit\u00e9. Les personnes n\u2019ayant pas acc\u00e8s \u00e0 l\u2019h\u00e9bergement p\u00e2tissent cruellement d\u2019un manque de soutien dans leur proc\u00e9dure de demande d\u2019asile, ainsi que pour l\u2019acc\u00e8s \u00e0 des soins et services adapt\u00e9s \u00e0 leur situation. Comment, d\u00e8s lors, envisager la prise en charge des effets cumul\u00e9s des violences v\u00e9cues dans le pays d\u2019origine et durant le parcours migratoire, qui tendent \u00e0 s\u2019aggraver du fait de conditions de vie pr\u00e9caires et de la complexit\u00e9 des d\u00e9marches administratives ?<\/p>\n\n\n\n

La transformation num\u00e9rique appara\u00eet comme une r\u00e9ponse possible, voire n\u00e9cessaire, pour simplifier l\u2019acc\u00e8s aux droits face \u00e0 \u00ab la complexit\u00e9 des normes, leur prolif\u00e9ration, la multiplication des textes interpr\u00e9tatifs, l\u2019inefficacit\u00e9 des certaines proc\u00e9dures \u00bb, avec toutefois la n\u00e9cessit\u00e9 de veiller \u00e0 sa \u00ab juste place [\u2026] dans des m\u00e9tiers des \u00e9trangers o\u00f9 le contact humain est indispensable \u00e0 la dignit\u00e9 et \u00e0 l\u2019efficacit\u00e9 de l\u2019action[7]<\/a> \u00bb. Le D\u00e9fenseur des droits fait part des risques que l\u2019acc\u00e9l\u00e9ration de la transformation num\u00e9rique de l\u2019administration, comporte pour \u00ab celles et ceux qui ne sont pas rompus au maniement de l\u2019outil informatique, qui n\u2019ont pas acc\u00e8s \u00e0 un \u00e9quipement ad\u00e9quat, qui ne disposent pas d\u2019un acc\u00e8s au haut d\u00e9bit, qui ne peuvent ma\u00eetriser seuls la complexit\u00e9 des proc\u00e9dures ou du langage administratif[8]<\/a> \u00bb. Cette situation est particuli\u00e8rement pr\u00e9gnante pour les ressortissants de pays tiers de l\u2019Union europ\u00e9enne qui sont \u00ab de facto <\/em>les usagers les plus durement mis \u00e0 l\u2019\u00e9preuve \u00bb, du fait de l\u2019absence d\u2019alternative \u00e0 la d\u00e9mat\u00e9rialisation des proc\u00e9dures administratives, avec \u00ab un grand nombre de dysfonctionnements structurels, entra\u00eenant d\u2019importantes ruptures de droits pour les personnes concern\u00e9es \u00bb. Qu\u2019il s\u2019agisse des modules de prise de rendez-vous satur\u00e9s, de la g\u00e9n\u00e9ralisation quasi-syst\u00e9matique du recours contentieux pour acc\u00e9der au guichet pr\u00e9fectoral ou du d\u00e9faut d\u2019harmonisation des services en ligne d\u2019un d\u00e9partement \u00e0 l\u2019autre, cette \u00e9volution fait \u00ab peser une charge consid\u00e9rable sur les travailleurs sociaux et les associations qui accompagnent les personnes dans leurs d\u00e9marches \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Relais de mise en \u0153uvre des politiques publiques dans le champ de l\u2019int\u00e9gration des personnes \u00e9trang\u00e8res primo-arrivantes, le secteur associatif tend de plus en plus \u00e0 se substituer \u00e0 l\u2019administration dans un contexte o\u00f9 l\u2019accueil physique devient l\u2019exception et la d\u00e9mat\u00e9rialisation la r\u00e8gle. Toutefois, son intervention d\u00e9passe largement la seule m\u00e9diation entre des usagers et des services difficiles d\u2019acc\u00e8s et requiert d\u2019\u00eatre largement soutenue par les pouvoirs publics. L\u2019accompagnement des demandeurs d\u2019asile ne peut se r\u00e9sumer \u00e0 une simple d\u00e9marche administrative. Il concerne des v\u00e9cus humains effract\u00e9s par la violence et la n\u00e9gation, confront\u00e9s \u00e0 l\u2019incertitude, la pr\u00e9carit\u00e9, voire \u00e0 la rue, qui tendent \u00e0 aggraver la perte de rep\u00e8res et la d\u00e9-subjectivation inh\u00e9rente \u00e0 la violence intentionnelle. Outre une n\u00e9cessaire protection juridique, le mieux-\u00eatre de ces personnes repose sur l\u2019acc\u00e8s aux soins, le r\u00e9tablissement de la relation \u00e0 l\u2019autre, la r\u00e9habilitation de leur \u00eatre au plus intime d\u2019elles-m\u00eames, une pr\u00e9sence continue et inconditionnelle pour progressivement d\u00e9passer les effets du traumatisme.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9tablir un v\u00e9ritable accueil requiert de revenir aux fondements juridiques et aux valeurs fondatrices de notre pays, en proposant \u00e0 chacun et chacune un h\u00e9bergement digne, un accompagnement adapt\u00e9 et un acc\u00e8s facilit\u00e9 aux d\u00e9marches administratives. L\u2019enjeu est de r\u00e9v\u00e9ler \u00ab ce que notre pays compte d\u2019enthousiasmes \u00e0 accueillir[9]<\/a> \u00bb, \u00e0 l\u2019image de la forte mobilisation citoyenne suite au d\u00e9clenchement de la guerre en Ukraine. Tirons-en collectivement des enseignements pour r\u00e9server le meilleur accueil \u00e0 celles et ceux qui fuient la violence au p\u00e9ril de leur vie.<\/p>\n\n\n\n

H\u00e9l\u00e8ne Bonvalot, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre Primo Levi<\/p>\n\n\n\n

\n\n\n\n

[1]<\/a> Cour des comptes, L\u2019Entr\u00e9e, le S\u00e9jour et le Premier Accueil des personnes \u00e9trang\u00e8res<\/em>, Rapport public th\u00e9matique, avril 2020.<\/p>\n\n\n\n

[2]<\/a> Cour des comptes, Synth\u00e8se du Rapport public th\u00e9matique<\/em>, avril 2020, p. 9.<\/p>\n\n\n\n

[3]<\/a> Conseil de l\u2019Union europ\u00e9enne, Infographie – Demandes d\u2019asile dans l\u2019UE, juin 2023.<\/p>\n\n\n\n

[4]<\/a> UNHCR, Aper\u00e7u statistique<\/em>, juin 2023.<\/p>\n\n\n\n

[5]<\/a> UNHCR, Global Trends<\/em> 2022.<\/p>\n\n\n\n

[6]<\/a> Coll\u00e8ge de praticiens du droit des \u00e9trangers, Pour des politiques migratoires conformes \u00e0 toutes les exigences de la R\u00e9publique. Faire reculer les situations de non-droit<\/em>, 21 janvier 2020.<\/p>\n\n\n\n

[7]<\/a> Ibidem<\/em>.<\/p>\n\n\n\n

[8]<\/a> D\u00e9fenseur des droits, D\u00e9mat\u00e9rialisation des services publics : trois ans apr\u00e8s, o\u00f9 en est-on ?,<\/em> f\u00e9vrier 2022.<\/p>\n\n\n\n

[9]<\/a> Coll\u00e8ge de praticiens du droit des \u00e9trangers, ibidem<\/em>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Selon l\u2019Acad\u00e9mie fran\u00e7aise, le verbe \u00ab accueillir \u00bb peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme le fait d\u2019\u00ab aller au-devant de quelqu\u2019un \u00e0 son arriv\u00e9e \u00bb. En cela, il rev\u00eat une acception positive, face \u00e0 une personne attendue dont la pr\u00e9sence est souhait\u00e9e. Dans ce contexte, l\u2019objectif g\u00e9n\u00e9ral de ma\u00eetrise de l\u2019immigration qui, comme le rappelle la Cour des comptes[1], est au … Continued<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":67486,"parent":0,"menu_order":189,"template":"","format":"standard","categorie-des-ressources":[199,185,296],"collection-de-ressources":[316],"mot-cle-des-ressources":[298,328],"class_list":["post-66509","ressource","type-ressource","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","categorie-des-ressources-laccueil","categorie-des-ressources-les-consequences-de-lexil","categorie-des-ressources-revue-memoires","collection-de-ressources-desaccueils-n86","mot-cle-des-ressources-publications","mot-cle-des-ressources-revue-memoires"],"acf":[],"yoast_head":"\n\u00a0Quel accueil pour les personnes exil\u00e9es\u00a0? - Centre Primo Levi<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/primolevi.org\/ressource\/66509-2\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_US\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"\u00a0Quel accueil pour les personnes exil\u00e9es\u00a0? - Centre Primo Levi\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Selon l\u2019Acad\u00e9mie fran\u00e7aise, le verbe \u00ab accueillir \u00bb peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme le fait d\u2019\u00ab aller au-devant de quelqu\u2019un \u00e0 son arriv\u00e9e \u00bb. 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